En général, oui : si le cadeau ne remplit pas les conditions de l’exonération de l’UE pour les cadeaux, le destinataire peut être facturé de la TVA à l’importation et parfois des droits de douane pour un colis envoyé depuis l’extérieur de l’UE. S’il s’agit d’un vrai cadeau privé et que la valeur est suffisamment basse, ces frais peuvent être réduits ou supprimés, mais la simple mention « cadeau » ne le garantit pas.
Le plus important est de savoir si le colis est vraiment un cadeau privé. Vérifiez d’abord ces points :
- Il doit être envoyé directement d’une personne privée à une autre.
- Il doit être occasionnel, et non lié à une vente ou à une commande professionnelle.
- Il ne doit pas y avoir de paiement pour l’article lui-même.
Si vous avez acheté l’article dans une boutique ou sur une marketplace et demandé un « emballage cadeau » ou une autre adresse de livraison, il s’agit généralement quand même d’une importation commerciale. Dans ce cas, les frais d’importation habituels peuvent s’appliquer au destinataire, même si le colis est marqué comme cadeau.
L’étape suivante consiste à vérifier la valeur déclarée sur le formulaire douanier ou l’étiquette d’expédition. Les douanes et le transporteur se basent généralement sur la valeur indiquée, ainsi que sur la description du contenu. Si la déclaration manque, n’est pas claire ou semble trop basse, le colis peut être retenu jusqu’à ce que quelqu’un fournisse une preuve.
Faites ceci maintenant :
- Regardez la page de suivi pour tout statut douanier, comme une retenue en douane, une demande de dédouanement ou « en attente d’informations ».
- Conservez la confirmation de commande, le reçu de paiement et le numéro de suivi.
- Demandez à l’expéditeur quelle valeur il a déclarée et si le colis a été envoyé comme cadeau privé ou comme vente.
- Si le transporteur demande des documents, envoyez rapidement les justificatifs demandés afin que le colis ne soit pas retardé.
Si le colis est vraiment un cadeau privé, la question clé est de savoir s’il entre dans les conditions et la limite de valeur de l’exonération de l’UE. Pour un cadeau au-dessus de cette limite, les frais sont plus probables. S’il est en dessous de la limite et qu’il est quand même taxé, vérifiez l’avis de douane ou le message du transporteur pour voir pourquoi l’exonération n’a pas été appliquée.
Si des frais inattendus apparaissent, c’est généralement le destinataire qui est invité à les payer, sauf si l’expéditeur a prépayé les frais d’importation à l’avance. Le transporteur ou l’opérateur postal encaisse généralement l’argent avant la livraison ou avant de remettre le colis. Si vous souhaitez contester le montant, demandez au transporteur ou au bureau de douane le numéro de référence, la valeur déclarée et la base de la facturation.
Conseil pratique : gardez dans un seul dossier la page de suivi du colis, l’avis de douane et la valeur déclarée par l’expéditeur, car ce sont généralement ces trois éléments qui déterminent si un « cadeau » est remis sans frais supplémentaires.
