Vous avez probablement reçu ce supplément de TVA parce que le prix n’était pas le total final taxes comprises pour votre situation de livraison exacte. Cela peut arriver lorsque le lieu du vendeur, le pays de l’acheteur ou l’itinéraire d’importation changent la personne qui perçoit la TVA et le moment où elle est perçue.
Commencez par vérifier si la TVA était déjà incluse à la caisse ou ajoutée plus tard.
- Si le récapitulatif de votre commande, la facture ou le reçu de paiement montre que la TVA a déjà été facturée, mais qu’on vous l’a redemandée à la livraison ou par le transporteur, il peut s’agir d’une double facturation ou d’une charge d’importation appliquée à tort. Conservez les deux reçus et demandez au vendeur ou à la marketplace d’expliquer la seconde charge en indiquant le numéro de commande.
- Si la TVA n’apparaissait pas dans le total à la caisse, il se peut que le supplément ait été perçu lorsque le colis est entré dans votre pays. Dans ce cas, le prix confirmé par le vendeur n’était pas le coût final rendu.
Les éléments les plus utiles à vérifier sont :
- La confirmation de commande et le reçu de paiement : cherchez une ligne TVA séparée, les mentions « tax », « import tax » ou « included ».
- L’origine de l’expédition sur la page de commande ou le suivi : si l’article est expédié depuis l’extérieur de votre pays ou de l’UE, la TVA peut être gérée différemment.
- Tout message du transporteur, avis de douane ou facture de livraison : cherchez le nom exact de la charge et une référence au dédouanement, à la TVA ou à des frais d’avance de paiement.
Si la charge vient du transporteur ou du processus douanier, demandez :
- La référence de la déclaration en douane
- Un détail montrant quelle part correspond à la TVA et quelle part, le cas échéant, correspond à des frais de traitement ou de dédouanement
- La valeur déclarée et l’origine de l’envoi
C’est important, car le montant de la TVA doit normalement être lié à la valeur déclarée et aux documents d’importation, et pas seulement au prix de livraison que vous attendiez à la caisse.
Si le vendeur ou la marketplace a annoncé un total TVA comprise, mais qu’on vous a quand même demandé de payer davantage, contactez d’abord le vendeur et mettez la marketplace en copie si la commande a été passée là-bas. Demandez-leur de confirmer :
- Si la TVA a été perçue à la caisse
- Depuis quel pays les marchandises ont été expédiées
- Pourquoi la charge n’était pas incluse dans le total confirmé de la commande
Si le vendeur n’explique pas la charge, ou si la taxe semble facturée deux fois, signalez le problème à la marketplace et joignez :
- La confirmation de commande
- Le reçu de paiement
- La facture du transporteur ou des douanes
- Une capture d’écran montrant la ligne TVA, s’il y en a une
L’information manquante qui change le plus votre prochaine étape est de savoir si la TVA était déjà incluse dans le total confirmé de la commande. Si oui, considérez la nouvelle charge comme une erreur possible ; si non, considérez-la comme une charge liée à l’importation et vérifiez le détail douanier.
Conseil pratique : conservez le libellé exact de la charge, car « VAT », « import tax » et des frais de « clearance » ou d’« advancement » du transporteur sont des choses différentes et peuvent nécessiter des réclamations différentes.
