On vous demande généralement de payer des frais de douane parce que le colis est importé dans l’UE et que la taxe n’a pas été perçue, ou n’apparaissait pas comme perçue, au moment du paiement. Dans certains cas, le montant n’est pas un droit de douane, mais des frais de traitement distincts ajoutés par le transporteur pour le dédouanement du colis.
Vérifiez d’abord la confirmation de commande et le détail du paiement. Regardez si la TVA, la taxe à l’importation ou la mention « taxes incluses » apparaissait à la caisse. Cela vous indique si vous avez peut-être déjà payé la taxe via la boutique.
Vérifiez ensuite le suivi ou l’avis de colis du transporteur. Cherchez des termes comme :
- « dédouanement »
- « TVA à l’importation »
- « droits de douane »
- « courtage »
- « frais administratifs »
- une demande de paiement avant la livraison
Si la TVA a été perçue à la caisse, mais que le transporteur vous demande maintenant de l’argent, il peut s’agir de frais de traitement, ou le colis n’a peut-être pas été expédié avec le régime fiscal attendu. Dans ce cas, demandez au vendeur ou à la place de marché une preuve que la TVA a été perçue et, si cela s’applique, le numéro IOSS ou la référence fiscale utilisée pour l’envoi. Demandez au transporteur de détailler le montant et d’indiquer s’il s’agit d’une taxe, de droits de douane ou de frais de service.
Si la TVA n’a pas été perçue à la caisse, les frais sont souvent dus au fait que le colis entre dans l’UE en tant qu’importation. Le fait que des droits de douane s’appliquent aussi dépend de l’article, de sa valeur déclarée et des règles de votre pays. Ne partez pas du principe que toute facture de douane signifie que le vendeur a commis une erreur.
Que faire aujourd’hui :
- Enregistrez la page de commande, le reçu de paiement et tout e-mail montrant le détail du prix.
- Conservez le message du transporteur ou l’avis de douane, y compris le numéro de suivi et le montant demandé.
- Vérifiez si le colis a été envoyé depuis l’extérieur de l’UE et si la caisse indiquait que les taxes étaient incluses.
- Si le montant vous semble incorrect, contactez le vendeur ou la place de marché et demandez : « La TVA a-t-elle été perçue à la caisse pour cette commande, et l’envoi a-t-il été expédié avec une déclaration fiscale IOSS ? Veuillez confirmer le traitement fiscal et fournir la référence utilisée. »
- Si le transporteur demande des frais séparés, demandez par écrit le détail du montant et la raison de la facturation.
Si le vendeur dit que la taxe était incluse, mais que le transporteur demande quand même un paiement, l’étape suivante la plus utile est de comparer la facture de commande avec l’avis du transporteur. Le point manquant essentiel est de savoir si le montant demandé correspond à une taxe à l’importation ou seulement à des frais de traitement. Cela change la personne qui doit rembourser ou expliquer la situation.
Si vous avez payé le transporteur pour faire libérer le colis avant de vérifier, gardez le reçu et demandez au vendeur, à la place de marché ou au transporteur quelle partie du montant correspondait à la taxe et quelle partie correspondait à des frais de service.
Conseil pratique : une capture d’écran de la page de paiement montrant « TVA incluse » ou « taxes incluses » est souvent le moyen le plus rapide de contester des frais de douane supplémentaires.
